Etats généraux de la démocratie territoriale

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Suivez en direct les rencontres nationales des États généraux de la démocratie territoriale

Pour suivre en direct les rencontres nationales des 4 et 5 octobre 2012, rendez-vous :

- sur Twitter avec le hashtag #EGDT : @Senat_info et @Senat_direct

- sur Facebook : www.facebook.com/senat.fr

- sur l’Espace Presse de Senat.fr : http://www.senat.fr/espace_presse

- en vidéo sur Senat.fr et Public Sénat : http://senat.fr/democratie-territoriale.html

Rencontres nationales des 4 et 5 octobre : le programme détaillé

À l’initiative de son Président, Jean-Pierre Bel, le Sénat a lancé en décembre 2011 les Etats généraux de la démocratie territoriale. Cette grande réflexion sur l’organisation décentralisée de la République et la démocratie locale s’est déroulée en trois phases (voir la vidéo rétrospective) : la consultation, les réunions départementales et, enfin, les rencontres à Paris, lors des journées des 4 et 5 octobre 2012.

Au programme de ces rencontres, jeudi 4 octobre, quatre ateliers seront organisés au Sénat en simultané à partir de 14h30. Le premier, présidé par Jacqueline Gourault (UCR – Loir-et-Cher), présidente de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation du Sénat, portera sur les relations entre l’Etat et les collectivités territoriales. Un deuxième, présidé par Philippe Marini (UMP – Oise), président de la commission des finances du Sénat, portera sur les moyens et l’efficacité de l’action publique locale. Jean-Pierre Sueur (Soc – Loiret), président de la commission des lois, présidera un troisième atelier sera consacré à la démocratie territoriale. Quant au quatrième atelier, présidé par Serge Larcher (Soc – Martinique), il aura pour thème la spécificité des outre-mer. 

Le lendemain en présence du Président de la République, dans le Grand Amphithéâtre de la Sorbonne, deux tables rondes permettront d’évoquer  les relations entre les acteurs de la décentralisation (de 9h30 à 11h) et les moyens des acteurs de la décentralisation et leurs relations avec les citoyens (11h25 à 13h). Le Président du Sénat, Jean-Pierre Bel, conclura les travaux.

Le programme détaillé :

Suivez les débats en direct sur Twitter via @Senat_info et le hashtag #EGDT, et sur la page Facebook du Sénat.

Cahier d’acteurs : la contribution de l’USGERES

L’Union de syndicats et groupements d’employeurs représentatifs dans l’économie
sociale (USGERES
), organisation patronale de l’économie sociale a pour mission de
représenter les employeurs du secteur de l’économie sociale auprès des pouvoirs
publics et des leaders d’opinion. Elle porte ainsi les intérêts de 60 000 employeurs et
800 000 salariés, soit 75% des employeurs fédérés de l’économie sociale.

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Cahier d’acteurs : la contribution de l’aPcMa

Première entreprise de France, l’artisanat joue un rôle essentiel dans l’aménagement,
le dynamisme et le renouvellement des territoires. L’artisanat, première entreprise de France. Le secteur compte aujourd’hui un million d’entreprises, qui représentent un chiffre d’affaires annuel de 300 milliards d’euros et plus de 3,1 millions d’actifs.

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Cahier d’acteurs : la contribution de la Fédération des entreprises publiques locales

Le 15 avril 2008, la Fédération des Sem (créée en 1956) est devenue la Fédération des entreprises publiques locales. Unique représentant des 1 111 Sociétés d’économie mixte (Sem) et Sociétés publiques locales (Spl) françaises , elle est affiliée au réseau européen des 16 000 entreprises publiques locales (Epl), représenté par le Ceep, le Centre européen des entreprises à participation publique. Elle est dirigée, et à tour de rôle présidée, par des élus locaux issus des principales familles politiques. Les représentants des actionnaires privés et des directeurs des Sem enrichissent la composition pluraliste de son Conseil d’administration.

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Cahier d’acteurs : la contribution de Paris CADECS

Paris CADECS regroupe des militants permanents ou bénévoles qui développent des activités au sein des associations regroupées dans la CADECS (Coordination des Associations de Développement Economique Culturel et Social), membre constitutif de la CPCA. Paris CADECS est un lieu de rencontre et de réflexion de responsables associatifs, tant nationaux que régionaux ou locaux.

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